Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Métallerie d'Art
Monsieur LIONEL MORETTO

Numéro de dépôt :
4510864
Date de dépôt :
25/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Métallerie d\'Art de LIONEL MORETTO

Présentation de la marque Métallerie d'Art

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2018 par monsieur LIONEL MORETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Métallerie d'Art »

Le déposant est monsieur LIONEL MORETTO domicilié(e) 6 rue racine - 22000 - saint Brieuc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIONEL MORETTO domicilié(e) 6 rue racine - 22000 - saint Brieuc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

LIONEL MORETTO a également déposé les autres marques suivantes : METAFER métallerie d'Art


Monsieur LIONEL MORETTO - 6 rue racine - 22000 - saint Brieuc - France


Monsieur LIONEL MORETTO - 6 rue racine - 22000 - saint Brieuc - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 21 septembre 2020 - Rejet total n°795613 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques.